AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE — PARIS, ÎLE-DE-FRANCE ET TOUTE LA FRANCE

Panneaux solaires en copropriété

Réduire les charges communes avec une installation votée en assemblée générale. Nous accompagnons le conseil syndical de l’étude préliminaire jusqu’au vote, puis de la pose au suivi de production.

Panneaux sur le toit-terrasse d'une copropriété
RGE QualiPV
Garantie décennale
Accompagnement en AG
Interlocuteur syndic
CHIFFRES 2026

Les chiffres de votre projet

0,2001 €

Par kWh évité

Tarif réglementé TTC option base depuis le 1er août 2026. L’électricité des parties communes que vous cessez d’acheter.

1,1 c€

Surplus racheté

Tarif unique HT depuis le 5 juin 2026, jusqu’à 100 kWc, indexé +2 %/an sur 20 ans. Un appoint, jamais un modèle économique.

2 500 €

D’économies annuelles possibles

Exemple : parties communes consommant 25 000 kWh/an, couvertes à 50 % — tarif réglementé TTC du 1er août 2026.

CADRE LÉGAL 2026

Ce que la loi change pour votre copropriété

Une obligation d'étudier le sujet en AG

La loi d’Accélération des Énergies Renouvelables du 10 mars 2023 invite les copropriétés à mettre la production d’énergie renouvelable à l’ordre du jour de leur assemblée générale. Pour les immeubles à chauffage collectif, la question des travaux d’économies d’énergie doit par ailleurs être examinée en AG après chaque diagnostic de performance énergétique.

Aucune obligation d’installer : le sujet peut être inscrit à l’ordre du jour par le syndic, le conseil syndical ou tout copropriétaire.

Un vote en AG simplifié

Avant 2023, un projet solaire en copropriété nécessitait une majorité absolue (plus de 50% de tous les copropriétaires), ce qui le rendait quasi impossible à obtenir.

Depuis la loi ENR, une simple majorité des présents et représentés à l’AG suffit. Un dossier clair — coûts, économies attendues, garanties — permet d’obtenir l’adhésion dès la première présentation en assemblée.

Une répartition encadrée

Le décret du 26 juin 2026 précise le cadre de l’autoconsommation collective en copropriété : la production de la toiture peut être répartie entre les parties communes et les lots participants selon une clé définie à l’avance, le gestionnaire de réseau assurant le décompte des flux.

Les copropriétaires qui ne souhaitent pas participer conservent leur contrat de fourniture sans changement, ce qui lève l’essentiel des objections en assemblée générale.

RENTABILITÉ

Rentabilité et économies : cas chiffrés

−50 %

Factures communes réduites

Jusqu’à −50 % selon dimensionnement et pilotage — étude FreXolaire, juillet 2026.

8 à 14 ans

Retour sur investissement

Selon profil et pilotage — étude FreXolaire, juillet 2026.

25 ans

Panneaux garantis

Garantie de production linéaire des fabricants — juillet 2026.

  • Maintenance faible et garantie longue durée.
  • Suivi de production en ligne et rapport mensuel transmis au syndic.
  • Entretien simple : contrôle visuel régulier et vérification électrique périodique.

Concrètement, le coût d’un projet de panneaux solaires en copropriété dépend de la surface de toiture exploitable, de la puissance installée — souvent entre 9 et 36 kWc pour un immeuble francilien — et du mode de financement retenu. La rentabilité repose sur l’électricité que l’immeuble ne paie plus à son fournisseur : chaque kilowattheure produit et consommé sur place représente environ 0,2001 €/kWh TTC évité au tarif réglementé actuel.

Notre étude de faisabilité gratuite chiffre ces économies poste par poste : consommation des parties communes, part autoconsommée, surplus éventuel vendu en obligation d’achat, entretien et supervision. Le conseil syndical présente ainsi en Assemblée Générale un plan de financement transparent, fondé sur les données réelles de consommation de l’immeuble, et comparable d’un devis à l’autre. Informations à jour au 1er août 2026.

Réduction des charges communes

Éclairage, ascenseurs, VMC : l’électricité produite allège directement les charges de la copropriété. L’électricité des parties communes représente souvent 15 à 30 % des charges.

Valorisation du bâti

Un immeuble équipé et un meilleur DPE valorisent les lots de tous les copropriétaires — +5 à 15 % selon les experts immobiliers.

Bon à savoir

Fin de l'ARENH au 31 décembre 2025 : plus de prix régulé de l'électricité — l'autoconsommation collective protège durablement contre la hausse.

FONCTIONNEMENT

L’autoconsommation collective, comment ça marche

Le principe : partager l'électricité du toit

L’autoconsommation collective est le mécanisme légal qui permet à plusieurs consommateurs d’une même copropriété de partager l’électricité produite par les panneaux solaires installés sur le toit de leur bâtiment. Le dispositif est encadré : participants regroupés dans un périmètre de 2 km (jusqu’à 10 km en zone périurbaine et 20 km en zone rurale, sur dérogation) et puissance cumulée inférieure à 5 MW — des conditions largement remplies par une copropriété qui partage la production de son propre toit.

Exemple : pour un immeuble dont les parties communes consomment 25 000 kWh par an, couvrir la moitié de ce besoin représente environ 2 500 € d’économies annuelles au tarif réglementé.

Photovoltaïque pour maison ancienne : installateur FreXolaire posant des modules sur une toiture existante

Qui gère quoi : PMO, Enedis et compteurs Linky

L’opération est portée par une personne morale organisatrice (PMO), qui signe la convention d’autoconsommation collective avec Enedis. Bonne nouvelle : le syndicat des copropriétaires peut assumer ce rôle, sans créer de structure supplémentaire. Nous préparons l’ensemble des documents avec votre syndic.

Les panneaux installés sur la toiture commune produisent de l’électricité pendant les heures d’ensoleillement ; cette production est mesurée en temps réel par un compteur de production Enedis.

Aucun changement de compteur n’est nécessaire : les compteurs communicants Linky existants mesurent la consommation de chaque participant à l’autoconsommation collective au pas de 30 minutes.

Gros plan de panneaux solaires en autoconsommation, copropriétés mixtes (résidence + commerces)

La clé de répartition, votée en assemblée générale

L’énergie produite est distribuée selon une clé de répartition définie en AG — par exemple : 60% pour les parties communes, 40% répartis entre les lots participants. La clé peut être révisée en AG pour les périodes à venir ; en revanche, depuis le 1er juillet 2026 (décret du 26 juin 2026), les nouvelles opérations doivent retenir des clés définies à l’avance : les clés dynamiques ajustées a posteriori ne sont plus admises.

Cette souplesse permet d’adapter l’autoconsommation collective à la vie de l’immeuble : arrivée de nouveaux participants, borne de recharge, évolution des usages des parties communes. Nous vous aidons à définir une clé simple, équitable et conforme.

Clé de répartition de l'électricité solaire entre les lots d'une copropriété

Des économies durables, un impact environnemental maîtrisé

Chaque participant (lot ou partie commune) voit sa facture d’électricité réduite à hauteur de sa part de production solaire. Le surplus non consommé est injecté sur le réseau et peut être vendu en obligation d’achat, à un tarif désormais symbolique (1,1 c€/kWh HT pour les demandes déposées depuis le 5 juin 2026) : l’essentiel de la valeur vient de l’électricité autoconsommée, facturée en moins par votre fournisseur (environ 0,2001 €/kWh TTC évités). Informations à jour au 1er août 2026.

Le barème officiel de l’obligation d’achat est consultable sur photovoltaique.info, le centre de ressources sur le photovoltaïque animé par Hespul et l’ADEME.

Côté environnement : un module photovoltaïque rembourse l’énergie de sa fabrication en 1 à 1,5 an et son empreinte carbone en 3 ans environ, pour 25 à 30 ans de production.

Recyclage panneaux solaires — FreXolaire, installateur photovoltaïque RGE QualiPV
Surplus collectif

Batterie virtuelle : que devient le surplus de l'immeuble ?

En autoconsommation collective, une partie de la production n'est consommée par aucun lot au moment où elle est produite. Ce volume part sur le réseau et n'est racheté que 1,1 c€/kWh depuis la réforme du 5 juin 2026. D'où l'intérêt porté au stockage virtuel.

Ce que recouvre le terme « batterie virtuelle »

Rien n'est stocké dans l'immeuble. Aucun local technique, aucun équipement supplémentaire, aucune contrainte de sécurité incendie. L'électricité excédentaire est injectée sur le réseau, et le fournisseur crédite un volume de kWh restituable plus tard.

C'est un contrat de fourniture, pas un ouvrage. Le service se paie par un abonnement mensuel, et les taxes comme les coûts d'acheminement (TURPE, CSPE) restent dus sur chaque kWh repris.

×18 L'écart entre le kWh acheté par la copropriété (0,2001 €) et le kWh de surplus revendu (1,1 c€). Tarif de rachat : réforme du 5 juin 2026. Tarif réglementé TTC option base, 1er août 2026.
01

L'articulation avec l'autoconsommation collective

La clé de répartition affecte la production aux lots participants. Ce qu'aucun lot ne consomme au même instant part sur le réseau. C'est ce volume résiduel, et lui seul, qu'une offre de stockage virtuel pourrait valoriser.

  • Premier réflexe : ajuster la clé de répartition avant d'envisager un service payant
  • Les usages communs pilotables — ascenseur, ventilation, éclairage, borne de recharge, ballon — réduisent le surplus à la source
  • Une offre ne se juge que sur le surplus qui reste après ces réglages
02

Ce que cela implique en assemblée générale

Souscrire un service de stockage virtuel revient à signer un contrat de fourniture dans la durée. En copropriété, cela suppose une résolution votée, un mandat clair au syndic et une durée d'engagement compatible avec la vie du syndicat.

  • Résolution distincte de celle qui autorise les travaux
  • Durée d'engagement et conditions de résiliation portées au procès-verbal
  • Effet budgétaire : l'abonnement est une charge récurrente, pas un investissement
  • Clause de sortie en cas de changement de fournisseur ou de PMO
03

Qui porte l'abonnement

Le contrat suit le point de livraison. Si l'installation alimente les parties communes, l'abonnement est porté par le syndicat des copropriétaires et réparti en tantièmes. En opération collective, la personne morale organisatrice peut le porter pour les participants.

  • Parties communes : charge collective répartie selon les tantièmes
  • Opération collective : la PMO contractualise, puis refacture aux lots participants
  • Lots individuels : chaque copropriétaire reste libre de son propre contrat
  • Désigner qui suit les relevés et contrôle les factures

À vérifier avant le vote

  • Le coût annuel de l'abonnement, rapporté au surplus réellement injecté sur l'exercice écoulé
  • Le montant des taxes et de l'acheminement restant dus sur les kWh restitués
  • La durée d'engagement, comparée à la durée de vie de l'installation et au mandat du syndic
  • L'absence d'autonomie : un service de stockage virtuel ne secourt pas l'immeuble en cas de coupure
  • Le sort du contrat si la copropriété change de fournisseur d'électricité
  • La cohérence avec la clé de répartition votée pour l'opération collective

Notre position

FreXolaire ne distribue aucune offre de batterie virtuelle et n'a pas de fournisseur partenaire. Nous chiffrons le surplus prévisionnel de votre toiture pour que l'assemblée générale décide sur des volumes réels, pas sur une promesse commerciale.

Le sujet se traite après l'étude de production et le calage de la clé de répartition : c'est à ce moment seulement que le volume de surplus devient connu. Voir aussi notre page batterie virtuelle pour les particuliers.

Faire chiffrer le surplus de la copropriété
MÉTHODE

Le parcours de décision

01

Étude préliminaire

Relevé de toiture, estimation de production et de la part affectable aux parties communes.

02

Conseil syndical

Présentation du chiffrage et des hypothèses, sans engagement.

03

Ordre du jour

Rédaction de la résolution avec le syndic, dans les délais de convocation.

04

Vote en AG

Nous répondons aux questions des copropriétaires en séance.

05

Réalisation

Pose, mise en service et suivi de production.

GARANTIES

Nos engagements

Panneaux garantis 25 ans

Garantie de production linéaire des modules.

Suivi de production

Monitoring et alerte en cas de sous-production.

Étude sous 48 h

Chiffrage détaillé, présenté en assemblée générale sans engagement.

Un interlocuteur

Le même contact de l’étude au SAV.

4,5/5 — avis Google & Trustpilot

Note moyenne Google & Trustpilot de nos installations.

Zones d'intervention

Copropriétés accompagnées dans toute l'Île-de-France

Paris (75)Seine-et-Marne (77)Yvelines (78)Essonne (91)Hauts-de-Seine (92)Seine-Saint-Denis (93)Val-de-Marne (94)Val-d'Oise (95)

Immeubles haussmanniens, résidences récentes ou toitures-terrasses : nous étudions votre copropriété partout en Île-de-France, avec une connaissance fine des PLU locaux, des secteurs protégés et des démarches ABF.

FAQ COPROPRIÉTÉ

Questions fréquentes

Quelle majorité faut-il en assemblée générale ?

Les travaux d’économie d’énergie relèvent d’une majorité allégée. Nous préparons la résolution avec votre syndic pour qu’elle soit inscrite correctement à l’ordre du jour.

Que deviennent les copropriétaires qui ne participent pas ?

Ils conservent leur contrat de fourniture actuel sans aucun changement. La répartition ne concerne que les lots participants et les parties communes.

La copropriété bénéficie-t-elle de la TVA à 5,5 % ?

Non. Le taux réduit est réservé aux installations résidentielles de 9 kWc maximum. Une installation collective relève du taux normal de 20 %.

Peut-on encore toucher la prime à l’autoconsommation ?

Non, elle est supprimée pour toute nouvelle demande de raccordement depuis le 5 juin 2026.

Qui entretient l’installation ?

Nous assurons le monitoring et la maintenance, avec un interlocuteur unique pour le syndic.

Combien de temps dure le chantier ?

De quelques jours à deux semaines selon la surface et les accès, avec une gêne minimale pour les occupants.

Est-ce que tous les copropriétaires sont obligés de participer?

Non. La participation à l'autoconsommation collective est volontaire pour chaque copropriétaire. L'installation concerne les parties communes (toiture) et chaque lot peut choisir de rejoindre ou non le dispositif d'autoconsommation collective lors du vote en AG.Le vote en AG porte sur l'installation elle-même (parties communes) ; l'adhésion au dispositif d'autoconsommation collective se fait ensuite lot par lot, par simple accord. Un copropriétaire peut aussi rejoindre l'opération plus tard, lors d'une révision de la clé de répartition.Les locataires y trouvent aussi leur compte : la baisse des charges générales se répercute sur les provisions de charges versées chaque mois.

Qui paie l'installation en copropriété?

L'investissement peut être financé de plusieurs façons :Financement collectif par le fonds travauxRecours à un tiers investisseur (un opérateur finance et exploite l'installation, la copropriété consomme l'énergie à prix réduit sans investissement)Financement mixte.Nous proposons les trois modèles et vous conseillons sur le plus adapté à votre situation.Dans le modèle en tiers investissement, aucun appel de fonds n'est nécessaire : l'opérateur se rémunère sur l'électricité vendue à la copropriété dans le cadre de l'opération d'autoconsommation collective, à un prix inférieur au tarif du réseau.Attention aux idées reçues : MaPrimeRénov', les CEE et l'éco-PTZ ne financent pas le photovoltaïque — méfiez-vous des démarchages promettant une installation « financée par l'État ». La prime à l'autoconsommation a par ailleurs été supprimée pour les nouvelles demandes depuis le 5 juin 2026.Côté TVA : le taux réduit de 5,5 % est réservé aux installations résidentielles de 9 kWc au plus respectant des conditions strictes (modules bas carbone certifiés, pilotage des usages, installateur certifié) ; au-delà, la TVA est de 20 %. L'investissement s'amortit par les économies d'électricité, avec un retour sur investissement de 8 à 14 ans selon profil et pilotage. Informations à jour au 1er août 2026.

Que se passe-t-il si un copropriétaire vend son appartement?

L'installation solaire est attachée aux parties communes de la copropriété, pas aux lots individuels. En cas de vente, le nouveau propriétaire reprend automatiquement les droits et obligations liés à l'autoconsommation collective. Aucune démarche particulière n'est nécessaire.C'est même un argument de vente : un immeuble qui produit son électricité en autoconsommation collective affiche des charges plus faibles, un critère de plus en plus regardé par les acquéreurs et leurs notaires.

Combien de temps prend le raccordement Enedis?

Le raccordement Enedis pour une autoconsommation collective prend actuellement entre 3 et 6 mois selon les départements. L'Île-de-France fait partie des zones à délais moyens. Nous gérons l'intégralité du dossier Enedis et vous tenons informés à chaque étape.Le dossier comprend la déclaration de l'installation, la convention d'autoconsommation collective signée par la personne morale organisatrice et l'activation du partage de production. Anticipez ces délais dans votre calendrier : voter au printemps permet souvent de produire avant l'été suivant.

Le PLU de Paris autorise-t-il les panneaux solaires sur les immeubles haussmanniens?

Oui, sous conditions. Le PLU de Paris a été révisé pour faciliter l'installation solaire. Pour les bâtiments haussmanniens classiques, les panneaux sont autorisés en toiture lorsqu'ils ne sont pas visibles depuis la rue. Pour les secteurs patrimoniaux (Marais, île Saint-Louis, etc.), une demande d'autorisation spécifique est nécessaire. Nous gérons cette démarche pour vous et réalisons une étude de faisabilité réglementaire gratuite.À noter : dans les périmètres des sites patrimoniaux remarquables et aux abords des monuments historiques, l'avis de l'Architecte des Bâtiments de France (ABF) est requis. Des solutions discrètes (panneaux mats, pose au ras de la toiture, implantation côté cour) facilitent l'acceptation du dossier. Notre guide des panneaux solaires à Paris en zone ABF détaille les délais d'instruction.

Quelle est la durée de vie des panneaux solaires?

Les panneaux solaires modernes sont garantis 25 ans par les fabricants avec une garantie de performance linéaire (minimum 80% de la puissance nominale à 25 ans). La durée de vie réelle est souvent de 30 à 35 ans. Les onduleurs, eux, ont une durée de vie de 10 à 15 ans et peuvent nécessiter un remplacement en cours de vie.Une visite d'entretien périodique et une supervision en ligne suffisent à maintenir la performance. En fin de vie, les panneaux sont collectés et recyclés à environ 95 % par la filière française Soren, financée par l'éco-participation payée à l'achat.

ÉTUDE GRATUITE

Faire étudier votre copropriété

Étude gratuite sous 48 h et présentation en assemblée générale par un installateur RGE QualiPV francilien.

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